Bibliographie

La Fédération Nationale des Agences d'Urbanisme (FNAU) publie un dossier présentant un benchmark des politiques de lutte contre l'artificialisation des sols en Allemagne, Belgique, Italie et Espagne.

Ce rapport explicite le processus de création des indicateurs de consommation d'espace qui sont fournis par cet observatoire.

Une publication courte du Cerema, destinée aux élus pour une première approche de la sobriété foncière et de l'objectif "zéro artificialisation nette" qui amène à considérer les sols comme une ressource naturelle à préserver dans un contexte de dérèglement climatique, d

CDC Biodiversité et l'Office Français de la Biodiversité se sont associés pour aider à mieux appréhender ce que « recouvre » la renaturation des sols, tout en donnant quelques clés pour agir.

Comment protéger les espaces naturels, agricoles et forestiers de son territoire, tout en lui garantissant un développement qui soit durable et désirable par ses habitants ?

Le Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires a produit six infographies permettant de comprendre l'objectif Zéro artificialisation nette et ses enjeux.

En vue d’aider les collectivités à la mise en œuvre de la politique ZAN, l’État met à disposition des données sur le portail national de l’artificialisation des sols et développe un outil de

Ce rapport, produit en juin 2022, analyse la densité des opérations de logement produites en extension urbaine depuis 2009. Ce rapport est constitué :

L’objet du projet MUSE est d’aider les collectivités à mieux prendre en compte la qualité des sols dans leurs documents d’urbanisme en lien avec les enjeux et les besoins de leurs territoires.

Le sujet de l’artificialisation est complexe : les concepts ne sont pas toujours partagés, et de nombreuses sources de données permettent de mesurer le phénomène, toutes avec une méthode et une définition propre.

Les 7 agences d'urbanisme du Grand Est ont produit un ouvrage collectif recensant différentes études, observatoires ou démarches qui facilitent la mise en œuvre du ZAN avec l'identification du potentiel foncier et du renouvellement urbain pour tous types de territoires.

Le plan biodiversité vise notamment à limiter la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers pour atteindre l’objectif de zéro artificialisation nette.

Lors de la conférence du 13 février 2018 relative au pacte fiscal écologique, le ministre de la transition écologique et solidaire, et le ministre de l’économie et des financ

Le ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire, la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales et le ministre chargé de la Ville et du Logement ont demandé à France Stratégie d’éclairer l'e

Lors de la conférence du 13 février 2018 relative au pacte fiscal écologique, le ministre de la transition écologique et solidaire, et le ministre de l’économie et des financ