FAQ - Questions fréquentes
Réponses aux questions fréquentes sur le dispositif de mesure de l'artificialisation des sols et de la consommation des espaces naturels, agricoles et forestiers.
Cette page présente les questions posées à propos du dispositif de mesure de l'artificialisation, ainsi que les réponses proposées.
Le document "foire aux questions" en téléchargement ci-dessous est mis à jour régulièrement. Il est structuré en cinq parties, permettant d'apporter des réponses sur les différentes dimensions du dispositif de mesure :
- Questions générales sur le dispositif de mesure,
- Questions sur les données de consommation d'espaces (FF),
- Questions sur le calcul de la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers (ENAF),
- Questions sur les données de suivi de l'artificialisation (OCSGE),
- Questions sur le calcul des surfaces artificialisées et du ZAN.
TÉLÉCHARGEZ LE DOCUMENT SUR LES QUESTIONS FRÉQUENTES (MISE A JOUR : 5 AVRIL 2022)