FAQ - Questions fréquentes
Cette page présente les questions posées à propos du dispositifs de mesure de l'artificialisation, ainsi que les réponses proposées.
Le document "foire aux questions" en téléchargement ci-dessous est mis à jour régulièrement. Il est structuré en cinq parties, permettant d'apporter des réponses sur les différentes dimensions du dispositif de mesure :
- Questions générales sur le dispositif de mesure,
- Questions sur les données de consommation d'espaces (FF),
- Questions sur le calcul de la consommation d’espaces naturels agricoles et forestiers (ENAF),
- Questions sur les données de suivi de l'artificialisation (OCSGE),
- Questions sur le calcul des surfaces artificialisées et du ZAN.
TÉLÉCHARGEZ LE DOCUMENT SUR LES QUESTIONS FRÉQUENTES (MISE A JOUR : 5 AVRIL 2022)