ANCT - Territoires pilotes de sobriété foncière : Guide de la démarche

Couverture du guide TPSF

Présentation

« Territoires pilotes de sobriété foncière » est un outil au service des collectivités bénéficiaires du programme Action coeur de ville (ACV), souhaitant s’engager dans un processus de développement privilégiant la sobriété foncière à l’étalement urbain.

Il est piloté par la direction nationale du programme ACV/ANCT, avec l’appui du Plan Urbanisme, Construction et Architecture (PUCA) et de la Direction de l’habitat, de l’urbanisme et des paysages (DHUP). Les territoires pilotes sélectionnés sont accompagnés en ingénierie afin d’identifier les potentiels fonciers et immobiliers dans le tissu urbain existant et de faciliter leur transformation pour permettre la réalisation de leur projet de développement.

Date de parution

Description

Le guide de la démarche est divisé en cinq parties :

  • Présentation de la démarche.
  • La sobriété foncière en 4 leviers d’action.
  • Les 7 territoires pilotes de sobriété foncière.
  • Le cercle des pionniers de la sobriété  foncière et tous les territoires candidats.
  • Accompagnement des partenaires.

Caractéristiques

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Type d'article
Outils et méthodes