Le rapport sur les déterminants permet d'explorer l'ensemble des indicateurs produits.
Consommation d'espace et documents d'urbanisme
La trajectoire de réduction de la consommation d'ENAF est porté principalement par les documents de planification, qu’ils soient présents au niveau régional, du SCOT, ou local.
L’objectif de ce rapport est à la fois :
D’analyser les grandes tendances de la consommation d’espaces en lien avec la présence ou non de documents d’urbanisme sur le territoire, que ce soit à un niveau local (PLUi, cartes communales…), ou à un niveau supra (SCOT).
D’analyser les liens entre cette même consommation d’espace et les zonages (principalement U, AU, N et A) des documents d’urbanisme locaux.
De mesurer le potentiel d’urbanisation actuellement disponible dans les zones AU au regard du rythme de consommation d’espace observé.
L'analyse des déterminants (période 1er janvier 2009 - 1er janvier 2023)
Ce rapport permet :
d’analyser les grandes tendances de la consommation d’espaces, ainsi que les éléments de contexte permettant de mieux comprendre le phénomène pour mieux le limiter. Ces éléments sont réunis dans la synthèse.
de présenter des méthodes et indicateurs permettant aux acteurs d’analyser leur territoire à une maille locale. Ces indicateurs sont présentés dans le rapport détaillé.
Mesure de l’artificialisation induite par le logement social en Hauts-de-France
L’Union Régionale pour l'Habitat en Hauts-de-France, en partenariat avec le Cerema, et avec le soutien de la Banque des Territoires, la DREAL Hauts-de-France, et l’Union sociale pour l’Habitat, a réalisé, en 2022 une étude régionale de « Mesure de l’artificialisation induite par le logement social » basée sur l’analyse des Fichiers fonciers.
